CHATEAU TRAMONT
Présentation de la marque CHATEAU TRAMONT
Déposée le 27 juin 1986 par BERNARD FRANCOIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU TRAMONT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TRAMONT est expirée depuis le 27 juin 2016.
BERNARD FRANCOIS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316460 - Publication au BOPI 2006-06-07
Renouvellement sans limitation n°2071620 - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203941 - Publication au BOPI 1996-07-15